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| Conditions générales de vente | | Les responsables du site Alain et Claudie Compain Artisant commerçant,Créateur de bijoux depuis 1996.Le site internet des pierres du monde a été crée en 2003. R.C.S 412.986.051.00065 code APE 4791B Conditions de vente
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après la réception du paiement.Paiement sécurisé par téléphone au 05.46.06.95.81
pour les paiements par chèque les commandes seront envoyées environ une semaine après réception du chèque
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Si vous avez ouvert un compte chez nous vous pouvez voir l'évolution de vos commande si vous ne recevez pas votre colis renseignez vous à la poste la plus proche de chez vous avec le n° de colis mentionné sur votre compte.
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Les paiements par chèques doivent être libellés au nom de Compain Alain et envoyés au 2 rue des Oiseaux 17600 Saujon.
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Les paiements par virements doivent être envoyés à Alain Compain
Banque Populaire Centre Atlantique
Central Saint Maurice
Code banque : 13607
Code guichet : 00510
N°de compte : 54221003214
Clé RIB 61
Code B I C : CCBPFRPPNIO
Code IBAN International FR76 1360 7005 1054 2210 0321 461
Livraison
Apres confirmation de commande, Mr Compain s'engage a livrer a son transporteur la poste, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h à 72 h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Mr Compain a livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par Mr Compain. Au moment de la prise en charge par le poste du colis la responsabilité du suivi revient à la Poste.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane,
Taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Mr Compain se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colis simple suivi ou SO Colissimo suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colis simple avec suivi sans signature ou Colissimo suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux .
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.les produits arrivant cassés doivent être signalés dès la livraison. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Droit de rétractation
En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de port envoie et retour.Cependant, seuls les produits retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine envoyé en colisimo ou distingo pourront être remboursés . les jeux de cartes, les CD et les livres ne sont pas échangés ni remboursés
Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. Mr Compain ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Mr Compain sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le '' bref délai '' de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Royan est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Garantie
Dans tous les cas Mr Compain ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Mr Compain est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un '' bref délai '' à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 ( du lundi au Vendredi inclus) au N° de tél :05.46.06.95.81par mail à contact@bijoux-lespierresdumonde.com (réponse dans la 24 heures jours ouvrables)
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi '' Informatique et Libertés '', le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le conce
ent, qu'il peut exercer auprès de Mr Compain. De plus, Mr Compain s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Vérifiez bien votre adresse avant de valider votre commande
Pour toutes adresses incorrectes il vous sera refacturé les frais pour le renvoie du colis.
Frais de port
France avec Suivi France 6 € ,So Colissimo avec Suivi France 8€,Dans les frais de port sont inclus les frais d’emballage , A Partir de 100€ les frais de port sont offerts pour la france.
Colissimo Outre mer 20€90
Colissimo Pays Européen 15€
Colissimo Suisse et Norvège 19€23
Nous assurons la diffusion et la distribution à l'échelle mondiale paiement essentiellement par carte ou virements bancaire .
So Colissimo 8€
La livraison à domicile : notre savoir-faireTentative de remise en mains propres et en cas d’absence remise en boîtes aux lettres ou en bureau de poste, avec remise d’un avis de mise en instance.La livraison hors domicile* : le plus large réseau hors domicileau choix des acheteurs :La livraison dans un des 10.000 principaux bureaux de poste et autres points de contacts postaux.La livraison chez l’un des 3.000 commerces de proximité.La livraison dans l’un des 31 espaces colis Cityssimo (sur les zones géographiques couvertes).
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